Mentions Légales


  1. Présentation du site

 

Vous êtes actuellement connecté au site www.torossian-chirurgie-esthetique.com.

Toute utilisation ou visualisation du Site suppose que l’utilisateur du Site ait expressément lu et accepté les présentes mentions légales, qui lui sont donc pleinement opposables.

Le Site a pour objet d’apporter à ses Utilisateurs des informations sur les activités et soins du Docteur Jean-Marc TOROSSIAN.

Propriétaire et Directeur de la publication du Site :

Monsieur Jean-Marc TOROSSIAN

67, avenue Maréchal FOCH – 69006 Lyon
N° Téléphone : (33) 04.37.47.8181
N° SIRET : 42811744400029
Inscription à l’ordre des médecins : 69 1 12201 4

Hébergeur : OVH, S.A.S.

Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.

Création du site internet :
  FUZZ DESIGN : www.fuzzdesign.fr.

Développement du site internet : Monsieur Alexandre VASSEUR : www.alexandre-vasseur.fr.

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Le Site est optimisé pour une résolution d’écran de 1280 x 800 pixels au minimum pour les versions d’Internet explorer supérieures à 6, Firefox et Google Chrome.

 

Description des services fournis 

 

Le Site a pour objectif de fournir des informations sur les activités du Docteur Jean-Marc TOROSSIAN.

Il s’adresse à la fois au grand public, aux patients et à leur famille, aux professionnels de santé, à la presse, et globalement à toutes les personnes susceptibles de s’intéresser aux activités du Docteur Jean-Marc TOROSSIAN.

Toutes les données fournies sur le Site ne le sont qu’à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne se substituent en aucune manière à une consultation médicale.

Le Docteur Jean-Marc TOROSSIAN n’est en aucun cas responsable des erreurs, omissions, imprécisions et inexactitudes pouvant être relevées dans les informations indiquées sur le Site ; toute personne constatant de tels renseignements erronés est d’ailleurs invitée à en informer le Docteur Jean-Marc TOROSSIAN dans les plus brefs délais.

En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les photographies présentes sur ce Site illustrent les résultats d’opérations de chirurgie esthétique : elles ne sont qu’un exemple de résultat. Nous attirons votre attention sur le fait que le résultat observé est propre à la personne concernée, qu’il dépend de chaque individu et donc qu’un résultat identique ne peut être attendu pour une autre personne.


Limitation de responsabilité

 

Le Docteur Jean-Marc TOROSSIAN met tout en œuvre pour que ce Site soit disponible, accessible et exempt de virus.

Néanmoins, le Docteur Jean-Marc TOROSSIAN ne garantit ni la disponibilité, ni l’accessibilité du Site, et ne peut donc pas être tenu responsable en cas d’inaccessibilité totale ou partielle du Site, pour quelque raison que ce soit, et notamment en raison de problèmes d’ordre technique.

Le Docteur Jean-Marc TOROSSIAN ne garantit pas l’absence de virus, chevaux de Troie ou bugs transmis à travers le Site. En revanche, l’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus.

Le Docteur Jean-Marc TOROSSIAN n’est pas responsable de dommages temporaires ou permanents causés au système informatique de l’Utilisateur ou à des tiers, ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données) qui seraient notamment subis suite à :

– L’accès ou la navigation sur le Site ;
– L’exploitation des données contenues dans le Site ;
– La copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site.

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Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Tout Utilisateur qui recueille des informations diffusées sur le Site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. Les informations recueillies ne peuvent pas être reproduites sous quelques formes que ce soit ( papier, photographie, doucement électronique…).

Tout Utilisateur du Site reconnaît avoir pris connaissance de cette notice légale et s’engage à la respecter.

 

Traitement des données à caractère personnel et confidentialité

 

L’Utilisateur du Site est informé que lors de sa visite sur ce Site, le Docteur Jean-Marc TOROSSIAN ne collecte pas à son insu de données personnelles le concernant.

Certaines des données personnelles enregistrées sur le serveur du Site sont celles que l’Utilisateur fournit volontairement lorsqu’il remplit des formulaires en ligne et d’autres sont recueillies automatiquement. Elles ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

Les données personnelles collectées ne seront conservées que le temps nécessaire à la réalisation de l’objectif pour lequel ces informations ont été obtenues.

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Protection des droits de propriété intellectuelle

 

Le présent Site et son contenu (et notamment mais pas exclusivement, les informations, photographies, logos, etc.), sont soumis aux législations française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

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Plus généralement, est interdite toute extraction, même partielle, de ces informations, qui constituent une base de données au sens du Code de la propriété intellectuelle.


  1. Liens hypertextes et cookies

 

  • Liens hypertextes

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Le Docteur Jean-Marc TOROSSIAN n’exerce aucun contrôle sur les sites vers lesquels ces liens hypertextes renvoient, et décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu, notamment s’il s’agit d’informations à caractère scientifique ou médical.

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  • Cookies 

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Modification des Mentions Légales

 

Les présentes Mentions Légales pourront être modifiées, en tout ou partie, et à tout moment.

Les Utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des dernières mises à jour.

Toute modification remplace et annule les précédentes Mentions Légales.

L’entrée en vigueur des Mentions Légales modifiées sera effective à compter de leur mise en ligne et s’appliqueront dès lors de plein droit.

 

 Droit applicable et attribution de juridiction

 

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français.

Tout litige né de l’exécution des présentes Mentions Légales sera soumis aux juridictions compétentes sur le territoire français.

 

Mentions Légales mises à jour le 16 décembre 2016.

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